Éditeur du site

Le site www.navops.fr est édité par :

Dénomination sociale : [raison sociale de la société éditrice]
Forme juridique : [SAS, SARL, …]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
Immatriculation : RCS de [ville] sous le numéro [SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR……]
Directeur de la publication : [nom et fonction]
Contact : [adresse de courriel de contact]

Hébergement du site

Le site est hébergé sur une infrastructure Scaleway, en régions françaises.

Hébergeur : Scaleway SAS
Siège social : 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris, France
Site : www.scaleway.com

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Liens sortants

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Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de [ville] sont compétents, sous réserve des règles impératives de compétence.

À compléter avant mise en ligne. Les éléments entre crochets doivent être renseignés et l’ensemble relu par un conseil juridique. Ce document est une charpente, pas un texte validé.